Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOR H-D-
Numéro de dépôt :
1714684
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
VALENCIENNES
Date d'expiration :
18/01/2000
Présentation de la marque NOR H-D-
Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) NORGIPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VALENCIENNES), la marque française « NOR H-D- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOR H-D- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOR H-D- est expirée depuis le 18 janvier 2000.
NORGIPS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22